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Département Rbadh
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- PROJETS
- Plan annuel d'Investissement
- Le programme d'investissement participatif pour l'année 2022
- Le programme d'investissement participatif pour l'année 2023
- Le programme d'investissement participatif pour l'année 2021
- Projets De Proximité Pour Le Programme D'investissement 2021
- Divulgation du suivi de la réalisation du programme annuel d'investissement pour l'année 2021
- Procès-verbaux des sessions du Comité pour la démocratie participative et la gouvernance ouverte
- Un résumé des sessions du Comité Démocratie Participative et Gouvernance Ouverte
- Diagnostic technique du Schéma d'Investissement Participatif Communal pour l'année 2021
- Diagnostic financier du programme annuel d'investissement 2021
- Un complément spécial au programme annuel d'investissement
- Projets De Proximité Dans Le Cadre Du Programme D'Investissement Participatif Municipal 2021
- Le programme d'investissement participatif pour l'année 2020
- Le programme d'investissement participatif pour l'année 2019
- Résultats de l'évaluation des performances pour l'année 2019
- Une divulgation de suivi de l'achèvement du PAI
- Procès-verbal de la première séance plénière
- Procès-verbal de la deuxième séance plénière
- Procès-verbal de la zone ville
- Procès-verbal de la zone Rbadh
- Procès-verbal de la zone Sfax nord
- Procès-verbal de la zone Bosten
- Procès-verbal de la zone Sidi Mansour 1
- Procès-verbal de la zone Sidi Mansour 2
- Procès-verbal de Cité El-Habib 1
- Procès-verbal de Cité El-Habib 2
- Procès-verbal de Markez Chaker 1
- Procès-verbal de Markez Chaker 2
- Programme d'investissement municipal participatif pour l'année 2018
- SERVICES
- SERVICES D'URBANISME
- AUTORISATION DE LIAISON D’EAU OU D’ELECTRICITE
- ARRETE DE PERMIS DE BATIR POUR LA CONSTRUCTION D’ETABLISSEMENTS OUVERTS AU PUBLIC
- ARRETE DE PERMIS DE BATIR POUR REAMENAGEMENT OU REAFECTATION D'UNE CONSTRUCTION
- ARRETE DE PERMIS DE BATIR
- ARRETE DE PERMIS DE BATIR POUR CONSTRUCTION D'ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES ET INCOMMODES
- ARRETE DE PROROGATION DE PERMIS DE BATIR
- ARRETE DE PERMIS DE BATIR POUR CONSTRUCTION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE
- ARRETE D'APPROBATION D'UN LOTISSEMENT
- PERMIS DE DEMOLITION POUR RECONSTRUCTION
- PROCES VERBAL DE RECOLLEMENT ET PERMIS D'OCCUPER
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- AUTORISATION DE DEMOLITION D'UN IMMEUBLE
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- Obtention d'un Duplicata du Livret de Famille en cas de Perte du Livret
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